Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOLTONI
S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92422714
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2012

Présentation de la marque MOLTONI

Déposée le 15 juin 1992 par la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLTONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2216040) - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2216040) - 75008 - France.

La marque MOLTONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOLTONI est expirée depuis le 15 juin 2012.

S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : MELANGE ROYAL , FEBY


S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2216040) - 92451 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2216040) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09

Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2216040 - Publication au BOPI 2002-02-25

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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